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Producteurs de longs métrages

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Droits d'auteur des journalistes (fr) - JurisPedia, le ...

L'application aux journalistes du droit d'auteur

La reconnaissance de la qualité d'auteur du journaliste

L'article de presse, dès lors qu'il constitue une création originale, bénéficie de la protection des règles du droit d'auteur. Tous les journalistes ne peuvent donc prétendre à cette qualité. Comme dit précédemment, l'article de presse doit être original. En d'autres termes, il...

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Date: 2014-07-27 11:50:06
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Code de la Propriété Intellectuelle - celog.fr

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C HAPITRE Ier - Dispositions générales

A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.

 

A rt. L. 131-2.  Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...

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Date: 2011-06-22 12:54:52
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Décès célèbres - Libra Memoria

Décès célèbres

Décès célèbres

Claude Cheysson avait été ministre des Relations extérieures au début du premier septennat de François Mitterrand, de 1981 à 1984.

publié le 16/10/2012 à 08:35

Claude Pinoteau, le réalisateur de « La Boum »

Claude Pinoteau était âgé de 87 ans, à Neuilly-sur-Seine. « Avec lui, le cinéma français perd l'un de ses plus grands réalisateurs,...

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