Accord sur le droit d'auteur des journalistes dans la ...

Accord sur le droit d'auteur des journalistes dans la presse quotidienne régionale

Accord cadre sur les droits d'auteur dans le presse quotidienne régionale, 8 novembre 1999

8 novembre 1999

 

Un accord sur le droit d'auteur des journalistes a été conclu le 8 novembre dernier, entre le Syndicat de la presse quotidienne régionale (SPQR) et quatre syndicats de journalistes (CFDT, CGC, CFTC, Syndicat des journalistes FO). Le Syndicat national des journalistes, majoritaire dans la presse quotidienne régionale et la CGT n'ont pas paraphé le texte qui concerne...

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Thèmes liés : accord droit d'auteur journaliste / remuneration journaliste droit d'auteur / journaliste salarie et droit d'auteur / journaliste droit d'auteur / droit auteur journaliste

Le droit d'auteur du journaliste - THOMAS LONCLE AVOCAT

Le droit d'auteur du journaliste

Le droit d'auteur du journaliste

Fiche pratique

Les journalistes sont considérés comme des auteurs d'oeuvres de l'esprit aux termes de l'article 111-1 du Code de la propriété intellectuelle qui dispose que "l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à...

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L'accord droits d'auteur : mode d'emploi : SNJ Groupe Express

L'accord d'entreprise

sur les droits d'auteur des journalistes

signé le 25 octobre 2013

Exploitation par Groupe Express Roularta des oeuvres des journalistes

(au-delà de la première publication)

Sur les supports du titre où l'oeuvre a été publiée la première fois

. 1 Pendant la période d'actualité ("cercle" 1)

L'exploitation a pour seule contrepartie le salaire, selon la loi (art....

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Date: 2017-03-29 19:41:08
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Commission des droits d'auteur des journalistes — Wikipédia

Commission des droits d'auteur des journalistes

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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La Commission des droits d'auteur des journalistes (CDAJ), qui réunit les syndicats de journalistes et les patrons des médias, sous le régime du paritarisme , a pour mission d'aider les partenaires sociaux à trouver une issue lorsque les négociations sur les...

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Date: 2017-03-27 05:17:47
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Droits et obligations du journaliste - journaliste.pbworks.com

Droits et obligations du journaliste professionnel 

 

- Le statut du journaliste professionnel

 

Il n'existe pas à proprement parler de statut du journaliste, mais plutôt des éléments de statut.

Ce n'est pas une profession  réglementée, en vertu du principe de liberté d'expression. Ce principe repose sur la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, la Constitution de la Vème...

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Convention collective nationale de travail des ...

Convention collective nationale de travail des journalistes

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La convention collective nationale de travail des journalistes (CCNTJ) est une convention collective qui s'applique à la totalité des 37 000 journalistes titulaire de la carte de presse en France et bénéficiant ainsi du statut de journaliste...

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Date: 2017-03-27 03:42:01
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Vente de photo à la presse, droits moraux et rémunération ...

Vente de photo à la presse, droits moraux et rémunération

jeudi 18 mars 2010

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Bonjour à tous

Il me semble utile de faire le point sur une question qui revient fréquemment : celle de la forme de la rémunération en cas de vente d'une photo à la presse, et l'étendue des droits d'auteur pour le journaliste salarié.

Je diviserai cet article en 2 parties :

. la première partie...

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Le bulletin de salaire - Syndicat National des Journalistes

Le bulletin de salaire

SNJ - Union Syndicale Solidaires

Votre bulletin de salaire doit comporter l'identité, les coordonnées, les numéros de Siret et code APE de votre employeur ainsi que vos nom, adresse et numéro de sécurité sociale. Il doit mentionner votre qualification (rédacteur, reporter, photographe, dessinateur...) ainsi que la Convention collective nationale des journalistes et,...

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Droits d'auteur des journalistes (fr) - JurisPedia, le ...

L'application aux journalistes du droit d'auteur

La reconnaissance de la qualité d'auteur du journaliste

L'article de presse, dès lors qu'il constitue une création originale, bénéficie de la protection des règles du droit d'auteur. Tous les journalistes ne peuvent donc prétendre à cette qualité. Comme dit précédemment, l'article de presse doit être original. En d'autres termes, il...

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Date: 2014-07-27 11:50:06
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Introduction au journalisme - Rapports de Stage - Cathwacka

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Aperçu du document

Révision Examen # 1

Place du journalisme dans le monde de la communication

La communication est une science (apporte des vérités démontrables) qui est le fondement de toutes relations humaines. Elle produit des biens sociaux, relie les individus entre eux et permet la vie collective.

Juif de Francfort - École de...

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LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr

CA., Versailles, 18 nov. 1999 , J.-V.V.c/ Havas International Europe, S.S., M.T.

" Les contraintes imposées à un auteur (par le cocontractant) ne l'empêchent pas d'accomplir une oeuvre originale ".

TC. Créteil, 16 févr. 1999 , Frédéric S. c/ Digisoft Music Sarl. Le travail d'adaptation d'un producteur de fichiers " MIDI "...

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Date: 2007-02-19 11:21:09
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Thèmes liés : accord droit d'auteur journaliste / droit d'auteur journaliste audiovisuel / journaliste salarie et droit d'auteur / journaliste droit d'auteur / journaliste droit a l'image

Droit d'auteur — Wikipédia

Article détaillé : Domaine public (propriété intellectuelle) .

�?volution comparée de la durée du droit d'auteur et de l'espérance de vie

Symbole du domaine public (sans valeur juridique)

Dans les pays où elle existe et depuis qu'elle existe, la durée de protection de l'oeuvre et de son auteur a toujours été limitée dans le temps, mais avec de grandes variations [55] .

Avant 1993,...

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Date: 2017-03-26 21:18:11
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Journaliste à France Télévisions : disparition programmée ...

France Info, la future chaîne d'info du service public sera "low-cost". Pire encore, en prétendant être une « chaine d'information de référence » elle sera une référence en matière d'escroquerie intellectuelle. Car la direction de France Télévisions a décidé de saborder la profession de journaliste, soit l'information de Service Public. Dans le même temps, elle met en danger...

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Droits d'auteur des Journalistes, la révolution Hadopi

Droits d'auteur des Journalistes, la révolution Hadopi ?

Le journaliste, un auteur pas comme les autres

Publié le 26 mars 2010, par Anne PIGEON-BORMANS, Avocat au barreau de Paris

Les journalistes sont considérés comme des auteurs et à ce titre bénéficient de la protection du droit des auteurs. En conséquence, ils bénéficient sur leurs oeuvres de droits moraux et patrimoniaux....

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Date: 2017-03-29 19:41:19
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Droit d'auteur - GPLA - Eric DELAMARRE - GPLA

DROIT D'AUTEUR - DÉFINITION - BARÈMES - DIFFUSION

 

Historique

Depuis 1957, le droit d'auteur appliqué à la photographie a fait couler beaucoup d'encre, et il en fera encore couler beaucoup...

En 1985, une loi particulière aux œuvres de commandes en publicité a été votée, accompagnée d'un barème le seul officiel; elle devait permettre une meilleure et plus juste rémunération des...

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Date: 2014-03-08 18:04:44
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Charte d'éthique et de déontologie du groupe La Vie - Le Monde

Charte d'éthique et de déontologie du groupe La Vie - Le Monde

PRÉAMBULE

La présente Charte a pour objet de rappeler les principes essentiels d'indépendance, de liberté et de fiabilité de l'information, et de préciser les droits et devoirs des journalistes, des dirigeants comme des actionnaires. Elle aura force obligatoire entre les parties (sociétés ou associations des ...

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Site : http://www.lavie.fr

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Télérama - Charte d'éthique et de déontologie du groupe Le ...

CHARTE D'ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE DU GROUPE LE MONDE

 

I - PREAMBULE

La présente Charte a pour objet de rappeler les principes essentiels d'indépendance, de liberté et de fiabilité de l'information, et de préciser les droits et devoirs des journalistes, des dirigeants comme des actionnaires. Elle aura force obligatoire entre les parties (sociétés ou associations des ...

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Principes du droit des marques - THOMAS LONCLE AVOCAT

La marque offre aux consommateurs un point de repère essentiel : elle représente l'image de votre entreprise et est garantit, aux yeux du public, d'une certaine constance de qualité. Elément indispensable de la stratégie industrielle et commerciale, la marque doit être protégée pour empêcher vos concurrents de s'en emparer et de bénéficier de vos efforts à bon compte.

Marques...

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Code de la Propriété Intellectuelle - celog.fr

renvoie en tête de page

 

C HAPITRE Ier - Dispositions générales

A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.

 

A rt. L. 131-2.  Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...

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Date: 2011-06-22 12:54:52
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Karsenty

Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif

A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...

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Date: 2017-03-29 19:36:43
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Astérix — Wikipédia

Synopsis[ modifier | modifier le code ]

Les villageois du village d'Astérix et leurs alliés, pénétrant dans un camp romain ( Astérix en Corse ). Fresque sur un mur de la rue de la Buanderie à Bruxelles.

« Nous sommes en 50 avant Jésus-Christ. Toute la Gaule est occupée par les Romains... Toute ? Non ! Car un village peuplé d'irréductibles Gaulois résiste encore et toujours à...

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Date: 2017-03-27 04:26:07
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LE STATUT DU PIGISTE - tripalium.com

 LE STATUT DU PIGISTE

Publié le : 03 janvier 2007

 

Autres articles du même auteur :

 

Commentaires

Proclamées par la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l'Homme (4 novembre 1950), les libertés publiques d'expression et d'information,  ont développé les Médias. Nous vivons dans une société où l'information (image, écriture et son) doit être diffusée le plus...

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Thèmes liés : droit d'auteur journaliste pigiste / salaire moyen d'un journaliste pigiste / salaire d'un journaliste pigiste / salaire d'un journaliste de presse ecrite / journaliste salarie et droit d'auteur

Pollicitation en droit civil français — Wikipédia

Pollicitation en droit civil français

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .

Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...

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Date: 2017-03-27 00:29:45
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : offres d'emploi redacteur juridique / offres d'emploi redacteur casa / offre d'emploi redacteur juridique assurance / redacteur appel d'offres / offres d'emploi redacteur contentieux

INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...

INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus

1

Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Pigiste - Droit du travail

Un pigiste est un journaliste rémunéré à la tâche. Un pigiste peut participer à un ou plusieurs médias. Ses droits sont définis par la loi Cressard.

Catégories :

Source image : ma-planete.com

Cette image est un résultat de recherche de Google Image. Elle est peut-être réduite par rapport à l'originale et/ou protégée par des droits d'auteur.

Page(s) en rapport avec ce sujet :

Le...

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CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

PREMI�?RE PARTIE : DISPOSITIONS G�?N�?RALES

LIVRE III : BIENS DES COLLECTIVIT�?S TERRITORIALES, DE

LEURS �?TABLISSEMENTS ET DE LEURS GROUPEMENTS

TITRE Ier : R�?GIME G�?N�?RAL

CHAPITRE UNIQUE

Article L1311-1

Conformément aux dispositions de l'article L. 3111-1 du code général de la propriété des personnes

publiques, les propriétés qui relèvent du domaine public des ...

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Date: 2012-12-12 16:35:03
Site : http://www.lexinter.net

Thèmes liés : accord droit d'auteur journaliste / remuneration journaliste droit d'auteur / journaliste droit d'auteur / journaliste droit public / offre d'emploi journaliste mairie

EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net

LA SAISIE DES CR�?ANCES DE SOMMES D'ARGENT

Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)

LE COMMANDEMENT DE PAYER PR�?ALABLE A TOUTE SAISIE

Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances...

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Date: 2017-03-09 09:35:50
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Ecole nationale du journalisme : les conditions du concours

Publié le 17/07/2010 à 18:55 par chdjamel

 

Les enseignements dispensés dans les départements des sciences de l'information et de la communication au niveau de 11 universités algériennes restent le plus souvent généralistes et théoriques. Créée à Alger, en 1964, l'Ecole supérieure de Journalisme (ESJ) a pourtant initié une formation professionnalisée. Elle devint, de 1976 à 1983,...

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Conclusion Rapport De Stage Journalisme ... - Etudier.com

Facebook..............................................................12 3. Prospecter auprès de personnes travaillant dans l'aéronautique........................13 4.6. Visite de l'aérodrome de... Châteauroux-Villers...........................13 4.7. Participation à un meeting aérien..........................................14...

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Thèmes liés : exemple de rapport de stage en journalisme radio / introduction rapport de stage 3eme journalisme / introduction rapport de stage journalisme / rapport de stage journalisme radio / rapport de stage journalisme presse ecrite

Bac de français – Dissertation corrigée – Séries S et ES ...

I. La peinture d'une époque

- personnages histoiriques

- événements réels

- coutûmes/moeurs

II. Une vision approndie/regard critique de l'auteur

- par des procédés littéraires

- à travers un intrigue (plus simple et distrayant pour le lecteur)

- le style de l'auteur

nicolas

personnellement pour la dissertation

j'ai plutot fait un plan assez simple mais qui me permet de traiter le sujet...

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Thèmes liés : accord droit d'auteur journaliste / journaliste droit de l'homme / journaliste droit d'auteur

Centre de formation des journalistes — Wikipédia

Centre de formation des journalistes

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Centre de formation des journalistes (CFJ)

Informations

Association privée à but non lucratif

Site web

Géolocalisation sur la...

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Date: 2017-03-24 03:42:23
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Thèmes liés : concours d'entree au cfj (centre de formation des journalistes) / centre de formation des journalistes ecole superieure de journalisme de lille / centre de formation et perfectionnement des journalistes / formation professionnelle journaliste reporter d'images / centre de formation des journalistes en france

Centre de formation des journalistes — Wikipédia

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Centre de formation des journalistes (CFJ)

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Date: 2017-03-27 03:21:50
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Langue sauce piquante | Le blog des correcteurs du Monde.fr

LU et corrigé

C'était le 3 mars. Le TGV n'était plus qu'à un petit quart d'heure de Nantes, mais appel de la cheffe de bord : un accident s'est produit à la sortie de la gare de Nantes, qui va nous retarder pour un temps indéterminé. Ancenis, tout le monde descend.

Quelle heure était-il, au juste, au Café de la gare d'Ancenis ?

Mais à Nantes, les organisateurs et organisatrices...

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Site : http://correcteurs.blog.lemonde.fr

Thèmes liés : accord droit d'auteur journaliste / journaliste salarie et droit d'auteur / journaliste droit d'auteur / devenir journaliste d'entreprise

Entre caricatures et simplifications : la désinformation ...

par flodav09 -

Oct 23, 2016

Des informations «fausses» et souvent «plus anodines qu'explosives», des «règles non écrites» et des histoires «honteusement inexactes» : le journaliste Martin Jay fait part de ses observations sur la façon dont fonctionnent les médias occidentaux.

Aussi choquant que cela puisse sembler à certains, les informations fausses sont de plus en plus nombreuses....

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Thèmes liés : association des journalistes de l'information sociale / journaliste paye en droit d'auteur / emploi journaliste radio bruxelles / journaliste droit de l'homme / accord droit d'auteur journaliste

auto-edition formalités gratuites être auteur éditeur ...

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PUBLIBOOK « activité d’édition à compte d’auteur » réclame 360 000 euros de préjudice au webmaster indépendant de ce site indépendant

Je ne suis pas le premier à conseiller aux auteurs : NE SIGNEZ JAMAIS un contrat avec une société pratiquant le COMPTE D’AUTEUR.

Pourtant EDITIONS PUBLIBOOK m’attaque, exigea la suppression de toute critique du COMPTE...

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Date: 2016-12-11 20:30:19
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Jean-Marie Cavada — Wikipédia

Biographie[ modifier | modifier le code ]

Ses parents d'origine espagnole disparus au début de la guerre, Jean-Marie Cavada est confié très jeune à l' Assistance publique et passe sa petite enfance dans la famille Blaise [a] , famille d'accueil de la vallée de la Moselotte dans les Vosges. Son instituteur lui donne le goût des études et il poursuit sa scolarité au lycée Jules-Ferry de...

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Date: 2017-03-29 06:56:02
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Qui sommes-nous ? - uniFrance Films

Professionnels en France

Producteurs de longs métrages

Au contact quotidien des réalisateurs, des exportateurs et des professionnels étrangers, le service Étude et marché est à votre disposition pour vous apporter son expertise sur les marchés locaux, les acteurs de ces marchés, leurs évolutions, ainsi que sur les différents rendez-vous internationaux du cinéma français tout au long...

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Thèmes liés : auteur realisateur producteur et journaliste francais / journaliste et directeur francais information monde / association des journalistes professionnels france / journaliste et directeur general francais monde / journaliste realisateur et scenariste francais

Tour de France 2017 : les rumeurs sur le parcours et les ...

| Pierre LACOUE | samedi 24 septembre 2016 à 01:46:13

Pardon pour le doublon.

Montbrison est à mon avis mal placé par Thomas.

Je vois perso Brioude - Col du Béal le 18 et un départ de Montbrison le 19.

Pourquoi ne pas relancer le CLM Louhans - Macon pour le dimanche 9?

http://www.lejsl.com/sport-local/2016/06/18/un-contre-la-montre-louhans-macon-en-2017

Cordialement

| Pierre LACOUE | samedi...

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Date: 2017-03-29 18:13:26
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Thèmes liés : journaliste sportif france 2 tour de france / expliquer au journaliste auteur de l'article que le respect / accord droit d'auteur journaliste / journaliste droit de l'homme

Presse écrite — Wikipédia

Maison de la presse en Charente

Les éditeurs disposent de deux moyens de commercialisation pour toucher leurs lecteurs: la vente au numéro qui est assurée par un réseau de plus de 28 000 points de vente de proximité et l' abonnement , ce dernier pouvant être acheminé par postage ou par portage .

Le système de la vente de la presse au numéro est organisé par la loi du 16 avril 1947 dite...

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Date: 2017-03-26 21:49:52
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Droit à l'image et protection de la vie privée | service ...

Votre image est une donnée personnelle. Vous avez donc un droit sur son utilisation et vous pouvez vous opposer à sa conservation ou sa diffusion publique sans votre autorisation, sauf cas particuliers. Si ce droit n'est pas respecté, vous pouvez obtenir réparation du préjudice auprès des tribunaux.

Tout replier

Tout déplier

Quelles images sont concernées ?

Les images peuvent être des...

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Le particularisme des modes de preuve en droit du travail

La jurisprudence sociale est très libérale par rapport à ces exigences. Elle admet que la preuve du contrat de travail soit rapportée par un commencement de preuve par écrit [47] , et ceci dans la mesure où elle estime que le lien de subordination dans lequel se trouve le salarié crée pour celui-ci une impossibilité morale [48] de se procurer une preuve littérale de l'acte juridique...

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Date: 2003-04-25 12:35:13
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Wikipédia — Wikipédia

Logo de Nupedia .

En mars 2000, Jimmy Wales met Nupedia , une encyclopédie libre [1] , en ligne sur le Web . Il bénéficie pour cela du soutien de la société Bomis , dont il est l' actionnaire majoritaire [W 1] . Larry Sanger est engagé dans cette société au titre de rédacteur en chef . Nupedia fonctionnant avec un comité scientifique, la progression du nombre d'articles est très lente...

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Date: 2017-03-27 19:47:32
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glaciers et niveau des mers - pensee unique pour les ...

" Une reconstruction de l'extension de la fonte annuelle du Groenland de 1784 à 2009 ."

Ce graphe montre que la fonte des glaces au Groenland a été pratiquement aussi marquée dans les années 1930-1940 que de nos jours.

Cette étude est basée sur la compilation de mesures antérieures permettant le calcul de l'indice de fonte.

 

En résumé et selon les trois articles cités :

Les années...

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Date: 2016-03-08 19:33:00
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Documentaires - France 3

Roi du Maroc, le règne secret

Un documentaire de Jean-Louis Perez

Produit par Luc Hermann

Une coproduction Première lignes, avec la participation de France 3

Sous la forme d'une enquête, ce documentaire tourné au Maroc et en France, passe de l'autre côté du miroir des beaux clichés du royaume, pour révéler les zones d'ombres du roi Mohammed VI.

Le roi du Maroc a plusieurs visages. C'est...

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Date: 2017-03-29 19:18:28
Site : http://www.france3.fr

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Pierre Menès : le journaliste du Canal Football Club ...

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Pierre Menès : le journaliste du Canal Football Club accuse un des auteurs des Guignols de racisme

Rien ne va plus à Canal+. La guerre est déclarée entre Pierre Ménès, le journaliste sportif qui anime le Canal Football Club, et Lionel Dutemple, l'un des...

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Date: 2017-03-29 18:06:39
Site : http://www.premiere.fr

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Antidote : L'arsenal complet du parfait rédacteur en anglais

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